Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES BOULES PROVENCALES"
Monsieur PAUL Georges

Numéro de dépôt :
1223501
Date de dépôt :
13/09/1982
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
13/09/1992

Présentation de la marque "LES BOULES PROVENCALES"

Déposée le 13 septembre 1982 par monsieur PAUL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « "LES BOULES PROVENCALES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAUL Georges domicilié(e) 122, avenue du 22 Août 1944, 13300 SALON-de-PROVENCE. - France.

La marque "LES BOULES PROVENCALES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES BOULES PROVENCALES" est expirée depuis le 13 septembre 1992.

PAUL Georges a également déposé les autres marques suivantes : "LE SALOUNET" , VOUS CHERCHEZ UNE ADRESSE POUR LES JOURS HEUREUX RENDEZ-VOUS AU ROYAUME DE LA DRAGEE , "LES BOULES DE PETANQUE" , PALADINI , "LES BOULES DE PETANQUE" , LA GRANDE FONTAINE , "LA FONTAINE MOUSSUE" , "LES BOULES DE PÉTANQUE" , "LES SALONAISES" , ROYAUME DE LA DRAGEE


Monsieur PAUL Georges - 122, avenue du 22 Août 1944, 13300 SALON-de-PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, biscuits, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.